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Le guide des concours de la fonction publique PDF, EPUB ...
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by admin
Note marginale: Sélection des employés (2) Lorsque l'administrateur général détermine, en vertu du paragraphe (1), que certains employés d'une partie quelconque de l'organisation de l'administrateur général seront mis à pied, les employés devant être mis en disponibilité sont sélectionnés conformément aux...
La fonction publique territoriale – Le statut en bref PDF ...
Une personne domiciliée dans ou soumise à la juridiction des tribunaux de cet État ou de son exécuteur testamentaire ou administrateur, peut être servie sans que l'État, de la même manière que le service est effectué dans l'État, par toute personne autorisée à rendre service par les lois de l'état, du territoire, de la possession ou du pays dans lequel la signification doit être...
Commentaire du statut de la fonction publique hospitalière ...
Commentaire du statut de la fonction publique hospitalière PDF, EPUB
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Toutes les demandes doivent être signées par une personne autorisée.
ISBN: 270131805X.
Nom des pages: 284.
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La complexité du statut de la fonction publique...
Adjoint territorial du patrimoine de 1re classe PDF, EPUB ...
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by admin
Trost avait été chargé de concevoir un plan pour le nouveau Collège d'agriculture et d'arts mécaniques du Nouveau-Mexique, fondé seulement 19 ans plus tôt.
ISBN: 2759023206.
Nom des pages: 253.
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