DAJ - Guide de l’achat public de prestations de ...

Guide de l'achat public de prestations de communication

12/01/2016

Groupe d'étude des marchés Prestations et supports de communication (GEM-COM)

 

 

Utile à la fois pour les acheteurs publics de prestations de communication mais également pour les entreprises souhaitant constituer des dossiers de réponse aux consultations publiques, ce guide a ainsi pour objectif d'aider les parties...

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Site : https://www.economie.gouv.fr

Thèmes liés : guide pratique de l'achat public de formation professionnelle / achat public de formation

Formation Réussir ses achats publics de formation | GERESO

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2 jours

Réussir ses achats publics de formation

Spécificités, étapes-clés et stratégie pour les établissements publics

Les achats de formation dans la fonction publique pèsent l'équivalent de 3% de la masse salariale des...

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Site : https://www.gereso.com

Thèmes liés : guide pratique de l'achat public de formation professionnelle / achat public de formation / formation sur l'accueil du public / formation marche public / formation professionnelle continue service public

Catégories de documents ordinaires - Canada.ca

Renseignements sur les programmes et les fonds de renseignements

Catégories de documents ordinaires

Les catégories de documents sont des descriptions des documents et de l'information créés, saisis et conservés par une institution fédérale à titre de preuve de l'administration d'une activité de programme particulière et des sous-activités propres à l'institution.

Les catégories de...

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Site : https://www.canada.ca

Bulletin Officiel de l'Education Nationale BO Spécial N°9 ...

restauration scolaire

o L'alimentation des élèves a une importance capitale pour leur développement physique et mental. Les effets néfastes des carences ou du déséquilibre alimentaire sur la croissance et les capacités d'apprentissage sont bien connus.

En effet, l'évolution des modes de vie a été très significative depuis deux décennies. La diminution de l'activité...

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Date: 2016-06-21 14:53:14
Site : http://www.education.gouv.fr

N° 771 - Rapport d'information de M. Pierre Morel-À-L ...

 

Méthode des effets

L'approche vise à estimer pour une zone géographique donnée l'ensemble des revenus et emplois locaux supplémentaires créés directement par l'intervention, mais aussi de manière indirecte, par répercussion sur l'ensemble des secteurs économiques locaux.

 

 

Source : d'après Dispositifs d'évaluation des politiques publiques et des programmes : connaissances de...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Centre de convalescence LA SERENA - Nice

Le Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition

La Conférence Médicale d'établissement (CME)

L'ensemble des praticiens exerçant leur activité dans l'établissement est réunit, de plein droit, dans le cadre de la Conférence Médicale d'Établissement (CME) : c'est l'interface entre la direction générale et les praticiens libéraux de l'établissement .

Conformément au décret n°...

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Site : http://www.cdc-la-serena.com

Thèmes liés : systeme d'information dans l'administration publique / direction generale de l administration et de la fonction publique / guide pratique de l'achat public de formation professionnelle / comite d'entreprise fonction publique hospitaliere / systeme d'information fonction publique

Guide pratique réglementaire - La préfecture de la Sarthe

Piscine familiale Ou de copropriété

Piscine d'habitation ou d'ensemble d'habitations enterrée

Non

Loi du 3 janvier 2003 décret n° 2003.1389 du 31 décembre 2003 modifié

Piscine d'hôtel, de camping, de village de vacances, de gîte, Piscine scolaire

Piscine privative à usage collectif : voir chapitre III page 26

Non, sauf cas particulier (utilisation par des accueils de mineurs...

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Date: 2019-02-13 23:08:01
Site : http://www.sarthe.gouv.fr

Actes uniformes - ACTE UNIFORME PORTANT ORGANISATION ET ...

 

n     ABANDONS DE CRÉANCES

Aides financières consenties par une entreprise à une autre avec laquelle elle est liée par des relations commerciales, financières ou de participation au capital.

Ces opérations à caractère extraordinaire visent à maintenir en activité l'entreprise débitrice ou à préserver les sources d'approvisionnement afin d'assurer la poursuite des relations...

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Site : http://www.ohada.com

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Droit de l’urbanisme et de l’immobilier | Lex Machine

Le chantier débute par Déclaration d'ouverture de chantier (DROC) et s'achève par la déclaration d'achèvement. Ces deux formalités obligatoires ont des incidences sur le déroulement de votre chantier [...]

Legavox (immobilier)13 février 2019

Un propriétaire découvre que son bien immobilier est affecté d'un parasite, lui occasionnant un coût de traitement élevé. Dans un certain...

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Site : https://lexmachine.fr

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